Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE JOBARD-BOUVET
LA SCEA LA MASCARONNE

Numéro de dépôt :
1692366
Date de dépôt :
08/03/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/03/2001

Présentation de la marque DOMAINE JOBARD-BOUVET

Déposée le 8 mars 1991 par LALA MASCARONNETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE JOBARD-BOUVET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LALA MASCARONNETODO domicilié(e) 83340 LE LUC EN PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Andréa JAMIN-LINDNER - France.

La marque DOMAINE JOBARD-BOUVET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692366.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE JOBARD-BOUVET est expirée depuis le 8 mars 2001.

LALA MASCARONNE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE CAPELUDE , M. COMME MASCARONNE , GRAIN DE ROSE , CHATEAU MASCARONNE , LES PIERRES ROSES


LA SCEA LA MASCARONNE - 83340 LE LUC EN PROVENCE - France


Me Andréa JAMIN-LINDNER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07

Vin de pays et vin d'appellation d'origine